octobre 2023

la Cour constitutionnelle célèbre le 69e anniversaire du déclenchement de la révolution de 1er novembre

La Cour constitutionnelle a célébré au siège de la Cour constitutionnelle, le 69e anniversaire du déclenchement de la glorieuse révolution de 1er novembre 1954.

Le programme de la célébration de cet événement, comprenait une minute de silence en hommage aux martyrs de la bande de Gaza, une allocution du membre de la Cour constitutionnelle, M. Mosbah menas, ensuite un film documentaire sur « la Palestine et l’Algérie », et une exposition de photos sur la barbarie sioniste à Gaza, avant la levée des couleurs nationales et l’écoute de l’hymne national.

La célébration de cet événement, a connu la présence des membres de la Cour constitutionnelle, ses cadres et employés.

Photos

Organisation de la 4e session de sensibilisation dans la wilaya d’El Oued sur Le rôle de la société civile dans la mise en œuvre du mécanisme de l’exception d’inconstitutionnalité

Séances de la session

Séance d’ouverture :

Mots d’ouverture :

Mot du Président de la Cour constitutionnelle, lu en son nom par le membre de la Cour constitutionnelle, M. Ammar Boudiaf

Mot de Mme Meriem Allaoui, représentant le Programme des Nations Unies pour le Développement en Algérie (PNUD).

Mot de M. Abdelmalek BenLaouar , représentant l’Observatoire National de la Société Civile.

Mot du Wali de la wilaya d’El-oued,

Cette session de sensibilisation comprenait deux (02) séances.

La première séance traite le rôle du mécanisme de l’exception d’inconstitutionnalité dans la protection des droits et libertés constitutionnels.

Trois (03) interventions ont été présentées :

La première traite de « le développement du bloc des droits et libertés dans la constitution au profit des deux catégories des femmes et des jeunes.

La seconde intervention sur la place de la société civile dans la Constitution algérienne et son rôle dans l’établissement des principes de la citoyenneté et de l’État de droit.

La troisième intervention intitulée « La globalité du mécanisme de l’exception d’inconstitutionnalité et l’accès des femmes et des jeunes à la lumière des dispositions de la Constitution ».

La deuxième séance a abordé le rôle de la société civile dans la mise en œuvre du mécanisme de l’exception d’inconstitutionnalité et le renforcement des chances d’accès.

Cette séance comprenait trois (03) interventions :

La première intervention sur « le mécanisme de l’exception d’inconstitutionnalité et son rôle dans la protection des droits et libertés constitutionnels ».

Une deuxième intervention intitulée « Le rôle de l’avocat dans la mise en œuvre de L’exception d’inconstitutionnalité dans le cadre de la défense des droits et libertés constitutionnels du justiciable ».

La troisième intervention sur « l’ouverture de la justice constitutionnelle aux individus et son rôle dans la consécration des principes de citoyenneté »

Photos des séances

Couverture médiatique

Communiqué relatif à l’organisation de la 4e session de sensibilisation dans la wilaya d’El Oued sur : » Le rôle de la société civile dans la mise en œuvre du mécanisme de l’exception d’inconstitutionnalité »

Communiqué

Communiqué relatif à la commémoration du 62e anniversaire de la journée nationale de l’immigration

Voir communiqué

COMMÉMORATION DU 62e ANNIVERSAIRE DE LA JOURNÉE NATIONALE DE L’IMMIGRATION.

En mémoire des manifestations du 17 octobre 1961, les membres, cadres et employés de la Cour Constitutionnelle ont observé une minute de silence pour rendre hommage à l’âme des victimes des manifestations, mardi 17 octobre 2023, à onze heures. (11h00) devant l’entrée principale de la Cour constitutionnelle.

Photos

Un 2ème groupe de députés du Conseil national sahraoui en visite à la Cour constitutionnelle

Une délégation du Conseil national de la République sahraouie a visité, lundi, la Cour constitutionnelle en vue de s’enquérir des missions et du fonctionnement de cet édifice institutionnel.

Dans le cadre de cette visite, la délégation sahraouie qui a rencontré des membres et des cadres de la Cour constitutionnelle, a reçu d’amples explications sur les missions et le rôle de cette instance, étant une institution constitutionnelle indépendante de contrôle, créée en vertu de la Constitution du 1er novembre 2020.

La délégation a aussi visité les structures et les espaces de la Cour (salles des délibérations, salles des audiences, Musée de la justice constitutionnelle et la bibliothèque), en vue de mieux connaître l’organisation et le mode de travail de l’Institution.

Pour rappel, il s’agit, pour cette délégation, du deuxième groupe de parlementaires du Conseil national de la République sahraouie qui visite la Cour constitutionnelle.

Photos

Couverture médiatique

Communiqué relatif à la visite d’un 2ème groupe de députés du conseil national de la RASD

Communiqué

Communiqué relatif à l’organisation de la 3e session de sensibilisation dans la wilaya de Ghardaia sur : » Le rôle de la société civile dans la mise en œuvre du mécanisme de l’exception d’inconstitutionnalité »

Communiqué

Organisation de la 3e session de sensibilisation dans la wilaya de Ghardaia sur Le rôle de la société civile dans la mise en œuvre du mécanisme de l’exception d’inconstitutionnalité

Séances de la session

Séance d’ouverture :

Mots d’ouverture :

Mot du Président de la Cour constitutionnelle, lu en son nom par le membre de la Cour constitutionnelle, M. Abdelouahab Kherief.

Mot de Mme Farida Kebri, représentant le Programme des Nations Unies pour le Développement en Algérie (PNUD).

Mot de Mme Safia Hemmour , représentant l’Observatoire National de la Société Civile.

Cette session de sensibilisation comprenait deux (02) séances.

La première séance traite le rôle du mécanisme de l’exception d’inconstitutionnalité dans la protection des droits et libertés constitutionnels.

Trois (03) interventions ont été présentées :

La première traite de « le développement du bloc des droits et libertés dans la constitution au profit des deux catégories des femmes et des jeunes.

La seconde intervention sur la place de la société civile dans la Constitution algérienne et son rôle dans l’établissement des principes de la citoyenneté et de l’État de droit.

La deuxième séance a abordé le rôle de la société civile dans la mise en œuvre du mécanisme de l’exception d’inconstitutionnalité et le renforcement des chances d’accès.

Cette séance comprenait trois (03) interventions :

La première intervention sur « le mécanisme de l’exception d’inconstitutionnalité et son rôle dans la protection des droits et libertés constitutionnels ».

La troisième intervention sur « l’ouverture de la justice constitutionnelle aux individus et son rôle dans la consécration des principes de citoyenneté »