Mois : novembre 2023

Le Président de la Cour Constitutionnelle, M. Omar Belhadj, a reçu aujourd’hui, lundi 27 novembre 2023, au siège de la Cour Constitutionnelle, la Présidente de la Cour Africaine des Droits de l’Homme et des Peuples, Mme Imani Daud Aboud, accompagnée par une délégation de haut niveau, et ce dans le cadre d’une visite de courtoisie qu’elle lui a rendue.

Lors de cette rencontre, tenue en présence des membres et des cadres de la Cour, le Président de la Cour Constitutionnelle, M. Omar Belhadj, a passé en revue l’ensemble des réformes constitutionnelles, législatives et institutionnelles initiées par le Président de la République, M. Abdelmadjid Tebboune, notamment l’amendement constitutionnel du 1er Novembre 2020, qui établit la construction d’un État de droit, en consacrant les principes de gouvernance démocratique et des libertés fondamentaux, et la mise en place des mécanismes de leur mise en œuvre, à l’instar de la création d’une cour constitutionnelle indépendante dotée de larges pouvoirs.

Pour rappel, la Cour africaine des droits de l’homme et des peuples est une cour continentale créée par les pays africains pour assurer la protection des droits de l’homme et des peuples en Afrique. elle complète et renforce le rôle de la Commission africaine des droits de l’homme et des peuples.

1- Le Président de la Cour constitutionnelle, Omar Belhadj, a reçu, les Présidents des Cours et Conseils constitutionnels et les chefs de délégation ayant participé au 6e Dialogue judiciaire africain, qui s’est tenu à Alger du 20 au 22 novembre 2023.

Les membres de la délégation reçue par Président de la Cour constitutionnelle ont, par ailleurs, visité les structures et espaces de la Cour constitutionnelle, dont la salle de délibérations, la salle d’audience, le musée de la Justice constitutionnelle et la bibliothèque, dans le but de découvrir de près l’organisation et le fonctionnement de la Cour constitutionnelle.

Dans une allocution prononcée à cette occasion, Le Président de la Cour constitutionnelle a mis en avant la profondeur des réformes en cours en Algérie, visant à consacrer l’Etat de droit dans notre pays et à protéger les droits de l’Homme, rappelant les garanties introduites par la Constitution du 1er novembre 2020 en matière de consécration des droits de l’Homme, avec notamment la création de la Cour constitutionnelle.

Le Président de la Cour constitutionnelle a également souligné l’attachement de l’Algérie aux conventions internationales des droits de l’Homme, tant au niveau mondial que régional, mettant l’accent sur l’évolution de la Justice constitutionnelle en Afrique et les moyens de la renforcer, à travers la consolidation des relations de coopération entre les instances judiciaires constitutionnelles, ainsi que le rôle pionnier de l’Algérie, qui abrite le siège de la Conférence des juridictions constitutionnelles africaines (CJCA), dans la promotion de la Justice constitutionnelle sur le continent.

Le Président de la Cour constitutionnelle, M. Omar Belhadj, a reçu Dimanche 19 novembre 2023, au siège de la Cour constitutionnelle, le premier Président Tribunal administratif tunisien, M. Abdessalem Mehdi Grissiaa, qui effectue une visite du 19 au 21 novembre 2023.

Au cours de leurs entretiens, auxquels a pris part, l’ambassadeur de Tunisie à Alger, les deux parties ont salué la profondeur des relations entre les deux pays frères, passant en revue les voies et les perspectives pour atteindre un meilleur renforcement de la coopération qui touchera divers domaines, notamment celui de la justice constitutionnelle.

Dans le cadre de ses activités scientifiques, la Cour constitutionnelle participe à la septième réunion de haut niveau des Présidents des Cours constitutionnelles et cours suprêmes et des Conseils constitutionnels africains, qui se tiendra par visio-conférence les 8 et 9 novembre 2023 au Caire, sous le thème « Protection du droit à la vie privée à la dans le cadre de la transformation numérique à la lumière des principes constitutionnels ».

A cette occasion, le membre de la Cour constitutionnelle, M. Amar Boudiaf, présentera une intervention, au nom du Président de la Cour constitutionnelle, M. Omar Belhadj, intitulée « la protection constitutionnelle du droit à la vie privée à la lumière du développement numérique : présentation de l’expérience algérienne « .

Cette réunion est un espace distinctif pour promouvoir les valeurs de coopération, de consultation et d’échange d’expériences entre les institutions constitutionnelles du continent africain.