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Cérémonie en l’honneur des femmes cadres et fonctionnaires de la Cour constitutionnelle, à l’occasion du 08 mars

A l’occasion de la commémoration de la journée internationale de la femme, le Président de la Cour constitutionnelle, M. Omar Belhadj, a organisé, au siège de la Cour, une cérémonie en l’honneur des femmes cadres et fonctionnaires de la Cour constitutionnelle.

Au cours de cette cérémonie qui s’est déroulée en présence de Mesdames et Messieurs les membres de la Cour constitutionnelle, de ses cadre et de ses fonctionnaires, M. Omar Belhadj, a félicité les Femmes cadres et fonctionnaires de la Cour et à travers elles, la femme algérienne, tout en leurs exprimant sa reconnaissance du rôle de la femme et de sa participation dans la construction de la société.

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La Cour constitutionnelle organise une journée d’études à Ouargla sur les compétences de la Cour constitutionnelle à la lumière de la révision constitutionnelle de 2020

La Cour constitutionnelle a organisé une journée d’études à Ouargla, le 06 Mars 2024, sur : les compétences de la Cour constitutionnelle à la lumière de la révision constitutionnelle de 2020

Cette journée d’études, intervient dans le cadre de la poursuite de l’opération initiée pour diffuser la culture constitutionnelle et faire connaitre les différentes compétences de la Cour constitutionnelle, en tant qu’institution de contrôle, conformément à une méthodologie permettant aux différentes institutions de l’Etat d’être en contact direct avec cette instance.

Cet évènement a pour objectif, également, d’orienter l’intérêt des professeurs d’université vers les questions constitutionnelles et les encourager à faire des recherches dans des domaines en relation avec la Cour constitutionnelle, pour élaborer des études académiques.

Cette journée d’étude a été une occasion pour les universitaires, magistrats, avocats, chercheurs, auxiliaires de la justice et les étudiants ainsi que les représentants de la société civile pour consolider leur savoir en matière du droit constitutionnel, notamment les dispositions adoptées à la lumière de la Constitution du 1er novembre 2020.

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La Cour constitutionnelle organise une journée d’études à Adrar sur les compétences de la Cour constitutionnelle à la lumière de la révision constitutionnelle de 2020

La Cour constitutionnelle a organisé une journée d’études à Adrar, le 18 Février 2024, sur : les compétences de la Cour constitutionnelle à la lumière de la révision constitutionnelle de 2020

Dans son intervention, M. Abdelouahab Kherief, membre de la Cour constitutionnelle, qui représentait le Président de de la Cour constitutionnelle, a affirmé que les derniers amendements apportés à la Constitution algérienne, ont fait du citoyen le garant des droits et libertés, estimant que ces acquis constitutionnels requièrent une convergence d’efforts allant dans le sens d’assurer la connaissance par le citoyen du volet juridique en termes de droits et libertés et la maitrise des questions liées au langage juridique d’usage.

Cette journée d’études, intervient dans le cadre de la poursuite de l’opération initiée pour diffuser la culture constitutionnelle et faire connaitre les différentes spécialités de la Cour constitutionnelle, en tant qu’institution de contrôle, conformément à une méthodologie permettant aux différentes institutions de l’Etat d’être en contact direct avec cette instance.

Cet évènement a pour objectif, également, d’orienter l’intérêt des professeurs d’université vers les questions constitutionnelles et les encourager à faire des recherches dans des domaines en relation avec la Cour constitutionnelle, pour élaborer des études académiques.

Cette journée d’étude a été une occasion pour les universitaires, magistrats, avocats, chercheurs, auxiliaires de la justice et les étudiants ainsi que les représentants de la société civile pour consolider leur savoir en matière du droit constitutionnel, notamment les dispositions adoptées à la lumière de la Constitution du 1er novembre 2020.

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Prestation de serment du nouveau membre M. naceurdine Saber

Conformément à la Constitution, notamment en ses articles 91-7, 92-1, 186 et 188, et en vertu du décret présidentiel N° 24-62 du 1er février 2024 modifiant le décret présidentiel N° 21-455 du 16 novembre 2021, relatif à la publication de la composition nominative de la Cour constitutionnelle, le 11 février 2024, M. Naceurdine Saber, élu au titre de la Cour suprême, a prêté serment devant le premier Président de la Cour suprême.

La prestation de serment s’est déroulée en présence du Président de la Cour constitutionnelle, M. Omar Belhadj, des membres de la Cour constitutionnelle et de nombre de responsables et de magistrats

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La Cour constitutionnelle organise un atelier de formation sur les recours relatifs aux élections présidentielles

La Cour constitutionnelle a organisé un atelier de formation sur les recours relatifs aux élections présidentielles.

Cet atelier de formation s’inscrit dans le cadre de la préparation des prochaines élections présidentielles, qui a été une occasion scientifique et pratique en prenant acte du sujet dans ses aspects théoriques et pratiques.

L’atelier de formation a eu une interaction à travers les thèmes discutés, et a également été fructueux à travers toutes les interventions qui planaient autour du même sujet.

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La Cour constitutionnelle distingue les lauréats du concours national des meilleurs travaux scolaires sur « la Constitution et la citoyenneté »

La Cour constitutionnelle a organisé, mardi, 19 décembre 2023, une cérémonie de distinction des lauréats du concours des meilleurs travaux scolaires sur « la Constitution et la citoyenneté », en coordination et en collaboration avec le ministère de l’Education nationale et le Programme des Nations unies pour le développement en Algérie (PNUD).

Le concours national des meilleurs travaux scolaires sur « la Constitution et la citoyenneté », a concerné les élèves des cycles moyen et secondaire dans 28 wilayas, avec 12 lauréats parmi les 76 participants.

A cette occasion, le Président de la Cour constitutionnelle, M. Omar Belhadj, a souligné l’importance de ce concours organisé sous le thème « la culture juridique, base de la citoyenneté », estimant que c’est le fruit d’une coopération entre la Cour constitutionnelle, le ministère de l’Education nationale et le PNUD, en vue de concrétiser les objectifs de l’école algérienne, étant la base fondamentale de l’éducation aux valeurs de la citoyenneté.

Le Président de la Cour constitutionnelle, M. Omar Belhadj, s’est félicité des réalisations des élèves lauréats de ce concours, d’autant que leur distinction en ce jour même coïncide avec le 4e anniversaire de la prestation de serment par le Président de la République, M. Abdelmadjid Tebboune, après son élection par le peuple algérien.

Par ailleurs, Le Président de la Cour constitutionnelle, M. Omar Belhadj, a réaffirmé la solidarité absolue de l’Algérie avec le peuple palestinien qui subit les pires atrocités de l’occupant sioniste, appelant à soutenir l’appel du Président de la République à poursuivre l’entité sioniste devant la Cour pénale internationale pour ses crimes commis contre le peuple palestinien sans défense.

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COMMÉMORATION DU 63E ANNIVERSAIRE DES MANIFESTATIONS DU 11 DÉCEMBRE 1960 ET DE L’ATTENTAT TERRORISTE CONTRE LE SIÈGE DE LA COUR CONSTITUTIONNELLE (EX. CONSEIL CONSTITUTIONNEL)

En commémoration du 63e anniversaire des manifestations du 11 décembre 1960, coïncidant avec l’attentat terroriste du 11 décembre 2007 contre le siège de la Cour constitutionnelle (Ex. Conseil constitutionnel), le Président de la Cour constitutionnelle a déposé une gerbe de fleurs à la mémoire des martyrs et des victimes de l’acte terroriste, en présence des membres de la Cour constitutionnelle, ainsi que ses cadres et fonctionnaires.

A cette occasion, le Président de la Cour constitutionnelle, M. Omar Belhadj, est intervenu où il a rappelé les héroïques et gloires du peuple algérien, tout en notant que les manifestations du 11 décembre 1960 ont constitué un tournant décisif dans le cours de la Guerre de libération nationale, et contribué à l’internationalisation et à la médiatisation de la question algérienne.  

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Un groupe d’étudiants de la Faculté de Droit et de Sciences Politiques de l’Université d’El oued, en visite au siège de la Cour Constitutionnelle

la Cour constitutionnelle a reçu une délégation de la faculté de droit et de sciences politiques de l’université d’El-oued, comprenant un groupe d’étudiants accompagnés de professeurs qui ont effectué une visite dans diverses structures de la Cour constitutionnelle.

Des explications leur ont été fournies sur les attributions, l’organisation, les missions, et le rôle de la Cour constitutionnelle dans établissement de la justice constitutionnelle.

Ce groupe d’étudiants a visité les espaces de la Cour constitutionnelle, dont les salles de délibérations, d’audiences, le Musée de la Justice constitutionnelle et la Bibliothèque de la Cour.

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Le membre de la Cour constitutionnelle Mme Leila Aslaoui, reçoit en audience la rapporteuse spéciale sur la situation des défenseurs des droits de l’homme

Au nom du Président de la Cour constitutionnelle, M. Omar Belhadj, Mme Leila Aslaoui, Membre de la Cour constitutionnelle, a reçu, en audience, le 03 décembre 2023, la Rapporteuse spéciale sur la situation des défenseurs des droits de l’homme, Mme Mary Lawlor, dans le cadre d’une visite de travail à la Cour constitutionnelle.

A cette occasion, Mme Leila Aslaoui, membre de la Cour constitutionnelle, a souligné que les réformes profondes de l’Algérie, visant à consolider l’Etat de droit dans notre pays et sauvegarder les droits de l’homme, prenant acte de l’amendement constitutionnel de novembre 2020 dans le domaine des droits de l’homme, et qui stipule dans son préambule, que le peuple algérien s’attache aux droits de l’homme, énoncés dans la déclaration universelle des droits de l’homme de 1948 et mettant en évidence toutes les conventions internationales ratifiées par l’Algérie.

De son côté, la Rapporteuse spécial sur la situation des défenseurs des droits de l’homme, Mme Mary Lawlor, a souligné ses efforts pour sauvegarder les droits de l’homme en promouvant et en diffusant le principe de la garantie des libertés dans tous les pays, comme l’exigent les conventions internationales, et reconnaissant les progrès accomplis par l’Algérie dans la sauvegarde des droits de l’homme et la garantie des droits des défenseurs.

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Le Président de la Cour Constitutionnelle, reçoit la Présidente de la Cour Africaine des Droits de l’Homme et des Peuples

Le Président de la Cour Constitutionnelle, M. Omar Belhadj, a reçu aujourd’hui, lundi 27 novembre 2023, au siège de la Cour Constitutionnelle, la Présidente de la Cour Africaine des Droits de l’Homme et des Peuples, Mme Imani Daud Aboud, accompagnée par une délégation de haut niveau, et ce dans le cadre d’une visite de courtoisie qu’elle lui a rendue.

Lors de cette rencontre, tenue en présence des membres et des cadres de la Cour, le Président de la Cour Constitutionnelle, M. Omar Belhadj, a passé en revue l’ensemble des réformes constitutionnelles, législatives et institutionnelles initiées par le Président de la République, M. Abdelmadjid Tebboune, notamment l’amendement constitutionnel du 1er Novembre 2020, qui établit la construction d’un État de droit, en consacrant les principes de gouvernance démocratique et des libertés fondamentaux, et la mise en place des mécanismes de leur mise en œuvre, à l’instar de la création d’une cour constitutionnelle indépendante dotée de larges pouvoirs.

Pour rappel, la Cour africaine des droits de l’homme et des peuples est une cour continentale créée par les pays africains pour assurer la protection des droits de l’homme et des peuples en Afrique. elle complète et renforce le rôle de la Commission africaine des droits de l’homme et des peuples.

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